[Election] Les élections n'auront pas lieu !

Bon et bien voilà ! La nouvelle est tombée en fin d'aprèm à la fac.

[url:32qentre]http:
//www.
erasoft.
fr/2008/04/02/derniere-minute-elections-etudiantes-annulees/[/url:32qentre]
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espritetudiant.
fr/index.
php[/url:32qentre]

Tout est dit... Qu'en penser ?

Edit : Bon rapidement mes premières impressions, au début j'ai penser à un formidable coup bas de la part d'EE-M, limite intolérable et plus j'y repense plus je me dis que si des juges administratifs leur ont donné raison ce n'est peut-être pas pour rien, il y'avait forcément de la matière à accorder ce référé (remarque je suis en première année je m'y connait pas trop)... J'ai vraiment besoin de détails si quelqu'un en a...
Comment les autres listes prennent-elles cette annonce ?

Oui Erasoft, j'aimerai lire la décision aussi si quelqu'un sait comment l'obtenir...

Dernière édition par 324 le Mer 2 Avr - 18:36, édité 1 fois

Que heureusement que le tribunal administratif a attendu le 2 avril pour audiencer le référé.
En revanche, j'adorerais lire la décision, et, histoire de revenir dans mes cordes habituelles, la commenter.

erasoft a écrit:

En revanche, j'adorerais lire la décision, et, histoire de revenir dans mes cordes habituelles, la commenter.

La décision est tout à fait normale : il s'agit d'un référé. Donc le juge s'en tient à l'erreur manifeste d'appréciation.
Or, l'Administration a demandé aux membres de EE des documents qu'ils n'auraient pas dû demander, ce qui est la cause du préjudice.
Donc il y a bel et bien une illégalité de l'Administration.
Le juge annule l'élection afin de savoir quelle décision prendre : dommages et intérêts, ou nouvelle procédure.

[ si monsieur Dubos passe dans le coin, qu'il n'hésite pas à me corriger, j'ai fait tout ça pour lui :mrgreen: :mrgreen: ]


D'ailleurs branchez-vous sur TF1, ils ont interrompus leurs programmes. [url=la preuve][/url]

John-John a écrit:

erasoft a écrit:

En revanche, j'adorerais lire la décision, et, histoire de revenir dans mes cordes habituelles, la commenter.

La décision est tout à fait normale : il s'agit d'un référé. Donc le juge s'en tient à l'erreur manifeste d'appréciation.
Or, l'Administration a demandé aux membres de EE des documents qu'ils n'auraient pas dû demander, ce qui est la cause du préjudice.
Donc il y a bel et bien une illégalité de l'Administration.
Le juge annule l'élection afin de savoir quelle décision prendre : dommages et intérêts, ou nouvelle procédure.

Si tu l'as, fais tourner !

Donc finalement.....leur version si manifestement bancale ne tiendrait pas la route ?

ils l'ont fait exprès de ne pas en parler au débat...?

erasoft a écrit:

Si tu l'as, fais tourner !

non. je sais simplement que beaucoup de gens étaient au courant.
et que c'était un référé liberté auquel a assisté aziel cet après-midi .

ils l'ont fait exprès de ne pas en parler au débat...?

J'imagine bien le truc : "
Oui donc nous c'est transparence... et à ce sujet on a envoyé un recours en référé les élections auront pas lieu"
.... ça craint comme annonce surtout qu'apparemment c'était censé être secret.

A tous,
Le juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux, à ce jour, 2 avril 2008, a suspendu les élections des représentants étudiants aux conseils centraux de l’Université.
Je vous rappelle que l’article 434-25 du Code Pénal dispose que le fait de chercher à jeter le discrédit, publiquement par actes, paroles, écrits de toute nature, sur un acte ou une décision juridictionnelle est un délit puni de six mois d’emprisonnement et de 7500 euros d’amende.
A bon juriste,
Salut

Ca veut dire que le tribunal a raison ça ^^ de toute manière va falloir revoir la manière de penser, si je n'accordais plus aucune importance à la version d'EE-M dans cette affaire, le TA me prouve que j'avais tort. Leur version n'était pas si mauvaise que ça... j'irai leur demander moi-même à leur local demain.

klr a écrit:

A tous,
Le juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux, à ce jour, 2 avril 2008, a suspendu les élections des représentants étudiants aux conseils centraux de l’Université.
Je vous rappelle que l’article 434-25 du Code Pénal dispose que le fait de chercher à jeter le discrédit, publiquement par actes, paroles, écrits de toute nature, sur un acte ou une décision juridictionnelle est un délit puni de six mois d’emprisonnement et de 7500 euros d’amende.
A bon juriste,
Salut

ma chère, je te ferai remarquer qu'aucun post n'a dédaigné cette décision.
Bien au contraire, j'ai dit (pour ma part) que le Juge avait eu raison de relever une illégalité. . .
mais ce message marque bien votre fébrilité . . .
à bon entendeur ! !

attendez le référé n'aboutit qu'à des mesures provisoires le temps de juger le fond de l'affaire. En théorie, mais je n'ai pas la décision, le juge des référés a estimé qu'il y avait un motif sérieux pour annuler les élections pour l'instant, mais ce n'est pas à lui de dire qui a raison. Il faudra attendre la suite de la procédure, pour l'instant on peut juste dire que EE-M a dû avancer des arguments suffisamment sérieux pour mettre un doute ds l'esprit du juge des référés et qu'un juge devra examiner tous les tenants et aboutissants de l'affaire. Les élections étant prévues pour demain, il y avait urgence à les suspendre le temps d'examiner l'affaire.
La décision du juge des référés signifie que doute il y a, mais c'est tout. (enfin si on avait la décision entre les mains ce serait encore mieux ms bon)

klr a écrit:

A tous,
Le juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux, à ce jour, 2 avril 2008, a suspendu les élections des représentants étudiants aux conseils centraux de l’Université.
Je vous rappelle que l’article 434-25 du Code Pénal dispose que le fait de chercher à jeter le discrédit, publiquement par actes, paroles, écrits de toute nature, sur un acte ou une décision juridictionnelle est un délit puni de six mois d’emprisonnement et de 7500 euros d’amende.
A bon juriste,
Salut

Oui alors je sais pas ce que tu cherches à dire en citant l'article du code pénal, mais si c'est qu'on ne peut pas critiquer une décision de justice, d'une tu te fourvoies, et de deux, encore heureux qu'il a toujours été, et est encore possible de critiquer une décision, quelle qu'elle soit. Enfin si tu penses qu'il est impensable de remettre en cause la parole divine d'un juge quelconque, alors d'abord bravo, tu es devenue une bonne petite juriste, ensuite bravo au système, qui une fois de plus a parfaitement réussi son conditionnement et son endoctrinement...

Pour l'heure, ce qui s'est passé pour le référé, c'est qu'il y avait bien manifestement une irrégularité quant à la procédure des élections, le tout étant de savoir quel a réellement été le motif du refus de l'Administration, parce que selon le motif, beaucoup de choses peuvent changer, je vous en dirai davantage si un jour on connait la raison exacte.

La deuxième chose, c'est que de toute façon, le recours était légitime, et n'importe qui d'autre, dans la même situation, en aurait fait de même.

Maintenant, faut pas se leurrer, le recours n'a pas été fait par recherche de la vertu, pour le combat pour la Justice ou par philanthropie: ça fait 10 ans que les procédures d'élections sont irrégulières. C'est seulement aujourd'hui que c'est constaté, pourquoi? Parce que EE n'avait pas pu déposer sa liste en CA (qui est je le rappelle le conseil le plus important maintenant), et donc, vu leurs chances de succès, n'ont pas hésité à faire un recours.

La suspension leur permet donc de constituer de nouvelles listes, notamment pour le CA, ce qui change radicalement la donne, pour tout le monde. Dans la mesure où ça va évidemment devenir un argument électoral, Esprit pouvant alors se positionner en tant que victime ou héros contre l'impérialisme universitaire.

L'affaire devient de plus en plus complexe, car très confuse, dans la mesure où personne n'a toutes les infos, qu'elles changent d'heure en heure, et qu'il est difficile pour l'instant de connaitre vraiment le motif de refus, et le motif de suspension de la part du juge...Affaire à suivre, mais le plus rapidement possible, car lourde, très lourde de conséquences.

Ouaou...Une première dans l'histoire (je fais de plus en plus vieux con !!) des élections étudiantes...J'aurais dès sa publication l'ordonnance et je vous ferais part de mon commentaire. J'halucine un peu en fait! C'est un truc de malade...Enfin bref j'espère que cette campagne qui, de fait, se prolonge permettra de poursuivre tranquillement le débat...Sur l'article 434-25 du Code Penal tant qu'on a pas les motifs de la décision comment la discréditer ... Cet article est surement à rappeler à notre cher Président de la République...

Il y a erreur sur le fondement juridique.

Tout d'abord, klr, tu ne cites pas le texte en entier, qui est pourtant très instructeur. Je me refuse à penser que cette dissimulation d'informations est le fruit d'une manoeuvre fraduleuse. Rappelons donc l'article 434-25 du Code pénal, :

Le fait de chercher à jeter le discrédit, publiquement par actes, paroles, écrits ou images de toute nature, sur un acte ou une décision juridictionnelle, dans des conditions de nature à porter atteinte à l'autorité de la justice ou à son indépendance est puni de six mois d'emprisonnement et de 7 500 euros d'amende.
Les dispositions de l'alinéa précédent ne s'appliquent pas aux commentaires techniques ni aux actes, paroles, écrits ou images de toute nature tendant à la réformation, la cassation ou la révision d'une décision.
Lorsque l'infraction est commise par la voie de la presse écrite ou audiovisuelle, les dispositions particulières des lois qui régissent ces matières sont applicables en ce qui concerne la détermination des personnes responsables.
L'action publique se prescrit par trois mois révolus, à compter du jour où l'infraction définie au présent article a été commise, si dans cet intervalle il n'a été fait aucun acte d'instruction ou de poursuite.

Dors-et-déjà, l'alinéa 2 autorise la critique technique des décisions de justice. Ce qui signifie que les commentaires d'arrêt, même très critiques, ne sont pas constitutifs d'infractions pénales. En effet, ce n'est pas la critique juridique qui est incriminée, mais bien le fait de "
chercher à jeter le discrédit, publiquement, [...] à un acte ou une décision juridictionnelle, dans des conditions de nature à porter atteinte à l'autorité de la justice ou à son indépendance"
.

Par ailleurs, tu noteras bien sur que nous somme sur ce forum dans le domaine de la presse, avec des dispositions très particulières, quant à la procédure, ou la prescription par 3 mois, très protectrice de la liberté d'expression, qui est le principe dans une société démocratique. Il n'est d'ailleurs pas nécessaire de vous citer à nouveau l'article 10 de la Convention européenne des droits de l'homme, ce qui serait une injure pour tout "
bon juriste"
.

Mais quel est finalement ce fait matériel qui est incriminée et si sévèrement puni ? Les conditions sont cumulatives : chercher à jeter le discrédit ET porter atteinte à l'autorité de la Justice ou à son indépendance. C'est-à-dire, prendre à partie les juges qui ont rendu la décision.

Ainsi, dans un arrêt du 11 mars 1997, un directeur de publication qui avait publié des propos mettant en cause directement un juge d'instruction, et les magistrats de la chambre d'accusation, les qualifiant de "
boeufs-tigres, bêtes comme des boeufs, féroces comme des tigres"
. La Cour de cassation considère que ces propos sont pénalement répréhensibles sur le fondement de cet article, en raison du caractère outrancier du propos, remettant en cause l'impartialité des juges, et voulant atteindre dans son autorité, par-delà les magistrats concernés, la justice, institution fondamentale de l'Etat. Mais si ces propos ont été sanctionnés, ce n'a pas été le cas de la phrase juste au-dessus : "
C'est en ce sens qu'une telle décision constitue outrageusement un véritable déni de justice"
, qui s'attaque, comme vous pouvez le lire, à la décision elle-même, et non aux juges ni à l'institution qui l'a rendue, et qui, même aberrante, relève tout de même du commentaire technique personnel et qui est parfaitement autorisé, et même protégé par les textes les plus sacrés de notre corpus juridique.

Voilà ce que c'est. Ce n'a pas été le cas ici, nous n'avons même pas pu aborder le commentaire technique de la décision. Et je ne pense pas qu'il serait venu à l'idée d'un seul des intervenants de mettre en cause l'autorité et l'indépendance de la justice : c'est une allégation manifestement aberrante.

Si je n'avais pas un TD à faire, je m'intéresserai également à l'accusation calomnieuse en des termes abstraits, mais là, je vais surtout prendre un carambar.

Grosso modo, seuls les juristes, dans un langage juridique incompréhensible pour le profane peuvent littéralement chier sur une décision de justice (oui oui ca se voit parfois dans des commentaires d'arrêt....).

Loic a écrit:

Grosso modo, seuls les juristes, dans un langage juridique incompréhensible pour le profane peuvent littéralement chier sur une décision de justice (oui oui ca se voit parfois dans des commentaires d'arrêt....).

Tu as le droit d'être viscéralement contre une décision de justice, bien sûr, et même, encore heureux. En revanche, dire que les juges ont été corrompus, c'est grave, et demander à ne pas faire respecter une décision juridictionnelle l'est tout autant. Est-ce mal ? Non, c'est même une illustration de ce que la France est un Etat de droit. Ces images sont trop rares pour les gâcher...

Dernière édition par 5 le Sam 5 Avr - 3:10, édité 1 fois

Petite précision et remarque...
Pour l'instant nous ne faisons que faire des suppositions sur les raisons qui ont pu pousser le juge administratif a suspendre les élections... où est cette fameuse ordonnance? Qui a pu l'avoir entre les mains et la lire?
Tout cela est plus que trouble vous ne trouvez pas?

D'ou ma première remarque sur les motifs...Mais je verrais bien Pacteau coller le commentaire de la décision en exam de liberté !!!!

Je viens de recevoir mail, de je sais pas qui de la fac, aucun texte, juste une pièce jointe avec en tête de la fac, disant ceci:

posté pr J.-P. Laborde:Le Président de l’Université Montesquieu - Bordeaux IV informe les étudiants de l’Université qu’une ordonnance de référé, rendue ce jour par le Tribunal Administratif de Bordeaux, lui enjoint de suspendre les élections des représentants étudiants dans les conseils centraux de l’Université, prévues normalement demain 3 avril 2008.

Un communiqué ultérieur précisera la nouvelle date des élections étudiantes.

Pessac, le 2 avril 2008


Jean-Pierre LABORDE

Donc ça confirme d'abord ce qu'on m'a dit dans la soirée, que élections du personnel sont maintenues, ce qui est assez bizarre quand même.
Maintenant, j'aimerai quand même bien qu'on diffuse cette putain d'ordonnance. Loïc, très bonne , idée, mais on va plutot coller ça en contentieux administratif, ça colle pile poil :mrgreen:

Oui on en revient à Pacteau quoi...

Si les elections auront lieu je vous l'assure ,quand là est la question .
Les motifs du retard d'eem me paraissent pas crédible (cf:topic "
esprit pas très ponctuel"
), d'ailleur on ne sait pas les raisons exactes de la décision du TA de suspendre les élections.
En tout cas cette décision joue en faveur d'esprit energie,et en défaveur d'osbiv,seul liste dont les membres paient leurs tracts de leurs poches,et qui effectivement avait la chance de probablement sieger en CA du fait de l'absence des autres listes( exepté unef) en second cycle.
Maintenant vous le savez "
JAMAIS L'AME DES PIRATES NE MOURRA"
nous irons jusqu'au bout d'ailleur plus que jusqu'au bout ,nous sommes immortels.
et je vous promet a vous, étudiants, a qui on a redonné espoir pour une université plus juste loin des corporations éllitistes que l'on se représentra et que l'on gagnera notre combat!
alors, le trouze avilmai ,votez osbiv!

LOL c'est partisan c'est bon ca !!!

Cependant, je pense qu'il faut avoir de vraies infos avant de se prononcer trop vite. Tout commence par l'ordonnance de référé et de savoir demain si véritablement les élections sont annulées, et comment la nouvelle sera diffusée ce fameux 3 avril à tous les étudiants : affiche ? communiqué ? suspeeeens !!

La justice donne raison à l'unique version crédible la notre,tu continues à affirmer que ces faux,interessant mais un dingue... (c'est bien connu on a corrompu le juge)! Pour les propagateurs de rumeurs qui se sont permis de colporter des propos diffamatoires et nauséabonds à mon encontre et m'ont par la même profondement blessé si jusqu'ici je me suis tû j'attend qu'ils fassent ici des excuses publiques à moins qu'il puissent prouver les faits avancer... Bien entendu!! (j'ai peu d'espoir on ne peut prouver ce qui n'existe pas).
Encore une précision Esprit etudiant paye ses tracts de sa poche comme vous. En outre l'amalgame avec energie me fait penser à des personnes aigries à cours d'argument moi qui n'y est jamais été adhérent comme l'ensemble des parties prenantes à l'asso hors mis 2 personnes, que pour la plupart vous seriez incapable de citez...

Joseph Morin a écrit:

La justice donne raison à l'unique version crédible la notre,tu continues à affirmer que ces faux,interessant mais un dingue... (c'est bien connu on a corrompu le juge)! Pour les propagateurs de rumeurs qui se sont permis de colporter des propos diffamatoires et nauséabonds à mon encontre et m'ont par la même profondement blessé si jusqu'ici je me suis tû j'attend qu'ils fassent ici des excuses publiques à moins qu'il puissent prouver les faits avancer... Bien entendu!! (j'ai peu d'espoir on ne peut prouver ce qui n'existe pas).
Encore une précision Esprit etudiant paye ses tracts de sa poche comme vous. En outre l'amalgame avec energie me fait penser à des personnes aigries à cours d'argument moi qui n'y est jamais été adhérent comme l'ensemble des parties prenantes à l'asso hors mis 2 personnes, que pour la plupart vous seriez incapable de citez...

Joseph Morin a écrit:

En outre l'amalgame avec energie me fait penser à des personnes aigries à cours d'argument moi qui n'y est jamais été adhérent comme l'ensemble des parties prenantes à l'asso hors mis 2 personnes, que pour la plupart vous seriez incapable de citez...

Bonjour. Il n'a jamais été question de diffamation. Mais d'une discussion, bancale quelque fois, mais discussion quand même. Toutefois je me réjouis de lire les cadres de l'Association Esprit Etudiant sur notre forum, quelle gloire après tant de rejet. Même si la seule utilité que vous y trouvez est d'y faire des coups de pression. Je ne peux que vous inviter à lire le réponse expressément faites à "
klr/aziel"
.

Enfin concernant l'amalgame Energie Etudiant et Esprit Etudiant, j'ai cru, con que je suis, qu'il avait été levé en plein débat. Suite à une question nous avons pû découvrir que : Esprit Etudiant ça n'est pas les mêmes personnes qu'Energie Etudiante mais pour les mêmes activités et les mêmes fonds, et avec la continuité de la légitimité.

Grand dieu...quel paradoxe...malheureusement nous n'avons pas pu par la suite le soulevé. A force de prendre les gens pour des cons...