coucou!
une petite question ;
que se passe t'il lorsqu'on perds ou casse notre tel portable, alors que le contrat n'est pas arrivé a terme ?
sachant que le principe de force obligatoire a pour conséquences (exécution obligatoire, engagement irrévocable), comment peut-on souscrire un nouveau contrat (ayant pour but l'obtention d'un nouveau portable à 1€ et pas payer 200€++) avec le même montant que l'ancien ?
s'agit-il purement et simplement d'une renégociation du contrat initial ?
j'illustre :
hyp 1(même opérateur) : je paie un forfait à 15€/mois, engagé pour 1an, au bout du 6ème mois, portable cassé ou perdue.
le nouveau contrat (ou l'ancien renégocié) aura un nouveau terme de 1an et 6mois ?
hyp 2 (changement d'opérateur) : suis-je tenu d’exécuter l'obligation du contrat de l'opérateur "
x"
alors même que j'ai perdue ou cassé le portable, et souscrit un nouveau contrat avec l'opérateur "
y"
? ou existe t'il des motifs de résiliation du contrat "
x"
?
cordialement
une petite question ;
que se passe t'il lorsqu'on perds ou casse notre tel portable, alors que le contrat n'est pas arrivé a terme ?
sachant que le principe de force obligatoire a pour conséquences (exécution obligatoire, engagement irrévocable), comment peut-on souscrire un nouveau contrat (ayant pour but l'obtention d'un nouveau portable à 1€ et pas payer 200€++) avec le même montant que l'ancien ?
s'agit-il purement et simplement d'une renégociation du contrat initial ?
j'illustre :
hyp 1(même opérateur) : je paie un forfait à 15€/mois, engagé pour 1an, au bout du 6ème mois, portable cassé ou perdue.
le nouveau contrat (ou l'ancien renégocié) aura un nouveau terme de 1an et 6mois ?
hyp 2 (changement d'opérateur) : suis-je tenu d’exécuter l'obligation du contrat de l'opérateur "
x"
alors même que j'ai perdue ou cassé le portable, et souscrit un nouveau contrat avec l'opérateur "
y"
? ou existe t'il des motifs de résiliation du contrat "
x"
?
cordialement